Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARLINE
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES - J.G. DURAND Cie (société en commandite par action)

Numéro de dépôt :
1559226
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque CLEARLINE

Déposée le 10 novembre 1989 par VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES - J.G. DURAND Cie (société en commandite par action auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES - J.G. DURAND Cie (société en commandite par action), domicilié(e) 41 avenue du Général de Gaulle, 62500 ARQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CLEARLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARLINE est expirée depuis le 10 novembre 1999.

VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES - J.G. DURAND Cie (société en commandite par action a également déposé les autres marques suivantes : LUMINARC , ARCOTHERME , V C A , ARCOFLAM , ARCOTHERM , TRIOMPHE , DURARC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NOVOCTIME


VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES - J.G. DURAND Cie (société en commandite par action) - 41 avenue du Général de Gaulle, 62500 ARQUES - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347212 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°46654 - Publication au BOPI

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes